Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP ou pas cap?
Diverty'Sports

Numéro de dépôt :
4585570
Date de dépôt :
27/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2029
CAP ou pas cap? de Diverty\'Sports

Présentation de la marque CAP ou pas cap?

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2019 par Diverty'Sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP ou pas cap? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est Diverty'Sports domicilié(e) 495 Rue du Pommarin - 38340 - Voreppe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Diverty'Sports, Madame Céline CUSSET domicilié(e) 495 Rue du Pommarin - 38340 - VOREPPE - France.

La marque CAP ou pas cap? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4585570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ou pas cap? arrivera à expiration en date du 27 septembre 2029.

Diverty'Sports a également déposé les autres marques suivantes : MAISON de la cohésion


Diverty'Sports - 495 Rue du Pommarin - 38340 - Voreppe - France


Diverty'Sports, Madame Céline CUSSET - 495 Rue du Pommarin - 38340 - VOREPPE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.